Système régulateur pour montre mécanique

Brevet suisse · CH707471 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
CH707471
Numéro de demande
CH001354/2013
Type
Brevet suisse
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
5 août 2013
Publié
31 juil. 2014
Délivré
31 juil. 2014
Fin de la protection au plus tard
4 août 2033
Prochaine annuité due
31 août 2027
Classes CIB
G04C 5/00 (2006.01)
Fascicules
31.07.2014 B1
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 sept. 2026

    Prochaine annuité due le

    Prochaine annuité due le
    31.08.2026 → 31.08.2027

    Publié dans Swissreg le 01.09.2026

  2. 1 sept. 2025

    Prochaine annuité due le

    Prochaine annuité due le
    31.08.2025 → 31.08.2026

    Publié dans Swissreg le 01.09.2025

  3. 1 sept. 2024

    Prochaine annuité due le

    Prochaine annuité due le
    31.08.2024 → 31.08.2025

    Publié dans Swissreg le 01.09.2024

  4. 1 sept. 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.09.2023

  5. 1 sept. 2022

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.09.2022

  6. 31 juil. 2014

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 31.07.2014

Parties

Titulaire

The Swatch Group Recherche et Développement SA

The Swatch Group Research and Development Ltd.

Rue des Sors 3, 2074 Marin

Mandataire

ICB Ingénieurs Conseils en Brevets SA

Faubourg de l'Hôpital 3, 2001 Neuchâtel

Inventeur

Rudolf Dinger

2024 Saint-Aubin

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.