Support pour capteur horloger

Brevet suisse · CH707477 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
CH707477
Numéro de demande
CH000209/2013
Type
Brevet suisse
Statut
Radié
Fascicule
Demande, sans rapport de recherche
Déposé
18 janv. 2013
Publié
31 juil. 2014
Radié
12 janv. 2018
Motif
Retiré
Classes CIB
G04G 17/06 (2006.01)
G04G 21/02 (2010.01)
H01R 12/71 (2011.01)
H01R 13/50 (2006.01)
Fascicules
31.07.2014 A2
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 13 janv. 2018

    Retiré

    Publié dans Swissreg le 13.01.2018

  2. 31 juil. 2014

    Modification

    Publié dans Swissreg le 31.07.2014

Parties

Titulaire

ETA SA Manufacture Horlogère Suisse

Schild-Rust-Strasse 17, 2540 Grenchen

Mandataire

ICB Ingénieurs Conseils en Brevets SA

Faubourg de l'Hôpital 3, 2001 Neuchâtel

Inventeur

Raphaël Balmer

2830 Courrendlin

François Klopfenstein

2800 Delémont

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.