Clé dynamométrique

Brevet suisse · CH707490 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
CH707490
Numéro de demande
CH000367/2013
Type
Brevet suisse
Statut
Radié
Fascicule
Demande, avec rapport de recherche
Déposé
29 janv. 2013
Publié
31 juil. 2014
Radié
6 oct. 2016
Motif
Rejeté
Classes CIB
B25B 23/142 (2006.01)
A61C 8/00 (2006.01)
A61B 17/88 (2006.01)
Fascicules
31.07.2014 A1
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 7 oct. 2016

    Modification

    Publié dans Swissreg le 07.10.2016

  2. 31 juil. 2014

    Modification

    Publié dans Swissreg le 31.07.2014

Parties

Titulaire

HL Technology SA

Rue Jardinière 153, 2300 La Chaux-de-Fonds

Radiée du registre

Mandataire

Cabinet Roland Nithardt, Conseils en propriété industrielle S.A. en liquidation

Cabinet Roland Nithardt Conseils en Propriété Industrielle S.A.

Y-Parc rue Galilée, 1400 Yverdon-les-Bains

Radiée du registre

Inventeur

François Huguelet

2054 Chezard-St-Martin

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.