Abgasnachbehandlungssystem

Brevet suisse · CH707551 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
CH707551
Numéro de demande
CH000388/2013
Type
Brevet suisse
Statut
Radié
Fascicule
Demande, avec rapport de recherche
Déposé
1 févr. 2013
Publié
15 août 2014
Radié
22 mars 2016
Motif
Rejeté
Classes CIB
F01N 3/20 (2006.01)
F01N 9/00 (2006.01)
Fascicules
15.08.2014 A1
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 23 mars 2016

    Modification

    Publié dans Swissreg le 23.03.2016

  2. 15 août 2014

    Modification

    Publié dans Swissreg le 15.08.2014

Parties

Titulaire

Liebherr Machines Bulle SA

Rue de l'Industrie 45, 1630 Bulle

Inventeur

Dr. Régis Vonarb

1635 La Tour de trême

Nicolas Talavera

1012 Lausanne

Erich Raemy

1719 Zumholz

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.