Mécanisme de sonnerie

Brevet suisse · CH707570 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
CH707570
Numéro de demande
CH000468/2013
Type
Brevet suisse
Statut
Radié
Fascicule
Demande, sans rapport de recherche
Déposé
15 févr. 2013
Publié
15 août 2014
Radié
30 sept. 2017
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
G04B 21/06 (2006.01)
Fascicules
15.08.2014 A2
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 30 sept. 2017

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 30.09.2017

  2. 15 août 2014

    Modification

    Publié dans Swissreg le 15.08.2014

Parties

Titulaire

Richemont International SA

10, route des Biches, 1752 Villars-sur-Glâne

Mandataire

MICHELI & CIE SA

122, Rue de Genève Case postale 61, 1226 Thônex

Inventeur

Sandra Koelemeijer

1143 Apples

Laurent Rougny

39220 Les Rousses, FR

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.