Pièce d'horlogerie

Brevet suisse · CH707593 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
CH707593
Numéro de demande
CH000467/2013
Type
Brevet suisse
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
15 févr. 2013
Publié
15 août 2014
Délivré
29 mars 2018
Fin de la protection au plus tard
14 févr. 2033
Prochaine annuité due
28 févr. 2027
Classes CIB
G04B 1/10 (2006.01)
G04B 1/22 (2006.01)
G04B 3/00 (2006.01)
G04B 5/02 (2006.01)
Classes CPC
G04B1/10 (2013-01-01)
G04B3/00 (2017-08-01)
G04B5/02 (2013-01-01)
G04B1/225 (2013-01-01)
Fascicules
29.03.2018 B1
15.08.2014 A2
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 mars 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.03.2026

  2. 1 mars 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.03.2025

  3. 1 mars 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.03.2024

  4. 6 mars 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 06.03.2023

  5. 22 sept. 2021

    Mandataire radié

    Mandataire
    GLN S.A., Avenue Edouard-Dubois 20, 2000 Neuchâtel (supprimé)

    Publié dans Swissreg le 22.09.2021

  6. 22 sept. 2021

    Mandataire radié

    Mandataire
    e-Patent S.A., Rue Saint-Honoré, 1, Case postale 2510, 2001 Neuchâtel (supprimé)

    Publié dans Swissreg le 22.09.2021

  7. 22 sept. 2021

    Poursuite de la procédure demandée

    Publié dans Swissreg le 22.09.2021

  8. 22 sept. 2021

    Poursuite de la procédure demandée

    Publié dans Swissreg le 22.09.2021

7 entrées antérieures
  1. 13 févr. 2019

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    BOVARD AG, Patent- und Markenanwälte, Optingenstrasse 16, 3013 Bern

    Publié dans Swissreg le 13.02.2019

  2. 19 sept. 2018

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 19.09.2018

  3. 31 août 2018

    Adresse modifiée

    Titulaire
    RED & WHITE INTELLECTUAL PROPERTY MANAGEMENT SA, Au Passage du Roy 22, c/o Fanny Brossard Stähli, 2206 Les Geneveys-Coffrane → Red & White lntellectual Property Management S.A., c/o Expertis Fiduciare SA, Rue du Bois Noir 18, CP93, 2053 Cernier

    Publié dans Swissreg le 31.08.2018

  4. 29 mars 2018

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 29.03.2018

  5. 11 août 2016

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    e-Patent S.A., Rue Saint-Honoré, 1, Case postale 2510, 2001 Neuchâtel

    Publié dans Swissreg le 11.08.2016

  6. 11 août 2016

    Transféré

    Titulaire
    Le Cercle des Horlogers SA, Rue Neuve 12, 2300 La Chaux-de-Fonds → RED & WHITE INTELLECTUAL PROPERTY MANAGEMENT SA, Au Passage du Roy 22, c/o Fanny Brossard Stähli, 2206 Les Geneveys-Coffrane

    Publié dans Swissreg le 11.08.2016

  7. 15 août 2014

    Modification

    Publié dans Swissreg le 15.08.2014

Parties

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.