Pièce d'horlogerie
Brevet suisse · CH707593 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- CH707593
- Numéro de demande
- CH000467/2013
- Type
- Brevet suisse
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 15 févr. 2013
- Publié
- 15 août 2014
- Délivré
- 29 mars 2018
- Fin de la protection au plus tard
- 14 févr. 2033
- Prochaine annuité due
- 28 févr. 2027
- Classes CIB
- G04B 1/10 (2006.01)G04B 1/22 (2006.01)G04B 3/00 (2006.01)G04B 5/02 (2006.01)
- Classes CPC
- G04B1/10 (2013-01-01)G04B3/00 (2017-08-01)G04B5/02 (2013-01-01)G04B1/225 (2013-01-01)
- Fascicules
- 29.03.2018 B115.08.2014 A2
- Langue du dépôt
- français
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 mars 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 01.03.2026
- 1 mars 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 01.03.2025
- 1 mars 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.03.2024
- 6 mars 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 06.03.2023
- 22 sept. 2021
Mandataire radié
- Mandataire
- GLN S.A., Avenue Edouard-Dubois 20, 2000 Neuchâtel (supprimé)
Publié dans Swissreg le 22.09.2021
- 22 sept. 2021
Mandataire radié
- Mandataire
- e-Patent S.A., Rue Saint-Honoré, 1, Case postale 2510, 2001 Neuchâtel (supprimé)
Publié dans Swissreg le 22.09.2021
- 22 sept. 2021
Poursuite de la procédure demandée
Publié dans Swissreg le 22.09.2021
- 22 sept. 2021
Poursuite de la procédure demandée
Publié dans Swissreg le 22.09.2021
7 entrées antérieures
- 13 févr. 2019
Mandataire inscrit
- Mandataire
- BOVARD AG, Patent- und Markenanwälte, Optingenstrasse 16, 3013 Bern
Publié dans Swissreg le 13.02.2019
- 19 sept. 2018
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 19.09.2018
- 31 août 2018
Adresse modifiée
- Titulaire
- RED & WHITE INTELLECTUAL PROPERTY MANAGEMENT SA, Au Passage du Roy 22, c/o Fanny Brossard Stähli, 2206 Les Geneveys-Coffrane → Red & White lntellectual Property Management S.A., c/o Expertis Fiduciare SA, Rue du Bois Noir 18, CP93, 2053 Cernier
Publié dans Swissreg le 31.08.2018
- 29 mars 2018
Délivré
Publié dans Swissreg le 29.03.2018
- 11 août 2016
Mandataire inscrit
- Mandataire
- e-Patent S.A., Rue Saint-Honoré, 1, Case postale 2510, 2001 Neuchâtel
Publié dans Swissreg le 11.08.2016
- 11 août 2016
Transféré
- Titulaire
- Le Cercle des Horlogers SA, Rue Neuve 12, 2300 La Chaux-de-Fonds → RED & WHITE INTELLECTUAL PROPERTY MANAGEMENT SA, Au Passage du Roy 22, c/o Fanny Brossard Stähli, 2206 Les Geneveys-Coffrane
Publié dans Swissreg le 11.08.2016
- 15 août 2014
Modification
Publié dans Swissreg le 15.08.2014
Parties
Inventeur
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.