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Brevet suisse · CH707594 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
CH707594
Numéro de demande
CH000446/2013
Type
Brevet suisse
Statut
Radié
Fascicule
Demande, sans rapport de recherche
Déposé
13 févr. 2013
Publié
15 août 2014
Radié
15 févr. 2016
Motif
Retiré
Classes CIB
A44C 5/22 (2006.01)
Fascicules
15.08.2014 A2
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 17 févr. 2016

    Retiré

    Publié dans Swissreg le 17.02.2016

  2. 15 août 2014

    Modification

    Publié dans Swissreg le 15.08.2014

Parties

Titulaire

Omega SA

Rue Stämpfli 96, 2500 Bienne 4

Mandataire

ICB Ingénieurs Conseils en Brevets SA

Faubourg de l'Hôpital 3, 2001 Neuchâtel

Inventeur

Rocco Catanese

2502 Bienne

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.