Halteprofil
Brevet suisse · CH707596 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- CH707596
- Numéro de demande
- CH000166/2014
- Type
- Brevet suisse
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 7 févr. 2014
- Publié
- 15 août 2014
- Délivré
- 31 oct. 2017
- Fin de la protection au plus tard
- 6 févr. 2034
- Prochaine annuité due
- 28 févr. 2027
- Classes CIB
- E04F 13/21 (2006.01)//E04B 2/88 (2006.01)
- Priorité
- CH 412/13 07.02.2013
- Fascicules
- 31.10.2017 B115.08.2014 A2
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 mars 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 01.03.2026
- 4 mars 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 04.03.2025
- 21 mars 2024
Rectifié
- Mandataire
- Swisspat Riederer Hasler Patentanwälte AG, Kappelestrasse 17, 9492 Eschen, Liechtenstein → Swisspat Riederer Hasler Patentanwälte AG, Elestastrasse 8, 7310 Bad Ragaz
Publié dans Swissreg le 21.03.2024
- 4 mars 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 04.03.2024
- 2 mars 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 02.03.2023
- 10 févr. 2023
Adresse modifiée
- Mandataire
- Swisspat Riederer Hasler Patentanwälte AG, Elestastrasse 8, 7310 Bad Ragaz → Swisspat Riederer Hasler Patentanwälte AG, Kappelestrasse 17, 9492 Eschen, Liechtenstein
Publié dans Swissreg le 10.02.2023
- 8 févr. 2023
Adresse modifiée
- Mandataire
- Riederer Hasler & Partner Patentanwälte AG, Elestastrasse 8, 7310 Bad Ragaz → Swisspat Riederer Hasler Patentanwälte AG, Elestastrasse 8, 7310 Bad Ragaz
Publié dans Swissreg le 08.02.2023
- 31 oct. 2017
Délivré
Publié dans Swissreg le 31.10.2017
1 entrée antérieure
- 15 août 2014
Modification
Publié dans Swissreg le 15.08.2014
Parties
Titulaire
Inventeur
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.