Rongeur mit abnehmbaren Spitzen
Brevet suisse · CH707631 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- CH707631
- Numéro de demande
- CH000896/2014
- Type
- Brevet suisse
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 14 nov. 2012
- Publié
- 17 juin 2014
- Délivré
- 14 oct. 2016
- Fin de la protection au plus tard
- 13 nov. 2032
- Prochaine annuité due
- 30 nov. 2026
- Classes CIB
- A61B 17/16 (2006.01)
- Priorité
- US 13/316,969 12.12.2011
- Demande PCT
- PCT/US2012/065034 14.11.2012
- Publication PCT
- WO2013/089959 20.06.2013
- Fascicules
- 14.10.2016 B1
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 déc. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 01.12.2025
- 1 déc. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.12.2024
- 20 mars 2024
Mandataire radié
- Mandataire
- BOHEST AG, Holbeinstrasse 36-38, 4051 Basel (supprimé)
Publié dans Swissreg le 20.03.2024
- 20 mars 2024
Transféré
- Titulaire
- Specialty Surgical Instrumentation Inc., 3034 Owen Drive, Antioch, Tennessee 37013, Etats-Unis d'Amérique → ASPEN SURGICAL PRODUCTS, INC., 6945 Southbelt Drive, Caledonia, MI 49316, Etats-Unis d'Amérique
- Mandataire
- Katzarov SA, Avenue des Morgines 12, 1213 Petit-Lancy
Publié dans Swissreg le 20.03.2024
- 1 déc. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.12.2023
- 8 déc. 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 08.12.2022
- 23 sept. 2021
Modification
Publié dans Swissreg le 23.09.2021
- 14 oct. 2016
Délivré
Publié dans Swissreg le 14.10.2016
2 entrées antérieures
- 9 juil. 2014
Adresse modifiée
- Mandataire
- BOHEST AG, Postfach 160, 4003 Basel → BOHEST AG, Holbeinstrasse 36-38, 4051 Basel
Publié dans Swissreg le 09.07.2014
- 17 juin 2014
Modification
Publié dans Swissreg le 17.06.2014
Parties
Inventeur
Stoughton, Massachusetts 02072, US
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.