Mécanisme de sonneried'une montre

Brevet suisse · CH707635 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
CH707635
Numéro de demande
CH000478/2013
Type
Brevet suisse
Statut
Radié
Fascicule
Demande, sans rapport de recherche
Déposé
19 févr. 2013
Publié
29 août 2014
Radié
30 sept. 2016
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
G04B 21/04 (2006.01)
G04B 21/10 (2006.01)
Fascicules
29.08.2014 A2
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 30 sept. 2016

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 30.09.2016

  2. 29 août 2014

    Modification

    Publié dans Swissreg le 29.08.2014

Parties

Titulaire

Jeff Stevens SA en liquidation

Cecil Purnell SA c/o Etude Maybud

Route de Chésopelloz 10, 1782 Belfaux

Radiée du registre

Mandataire

P&TS SA

Av. J.-J. Rousseau 4 P.O. Box 2848, 2001 Neuchâtel

Inventeur

Stéphane Valsamides

06210 Mandelieu, FR

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.