Pièce d'horlogerie et son procédé d'assemblage

Brevet suisse · CH707636 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
CH707636
Numéro de demande
CH000506/2013
Type
Brevet suisse
Statut
Radié
Fascicule
Demande, sans rapport de recherche
Déposé
26 févr. 2013
Publié
29 août 2014
Radié
17 juil. 2020
Motif
Rejeté
Classes CIB
G04G 17/06 (2006.01)
G04B 39/02 (2006.01)
Fascicules
29.08.2014 A2
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 18 juil. 2020

    Modification

    Publié dans Swissreg le 18.07.2020

  2. 29 août 2014

    Modification

    Publié dans Swissreg le 29.08.2014

Parties

Titulaire

ETA SA Manufacture Horlogère Suisse

Schild-Rust-Strasse 17, 2540 Grenchen

Mandataire

ICB Ingénieurs Conseils en Brevets SA

Faubourg de l'Hôpital 3, 2001 Neuchâtel

Inventeur

Christian Racine

2735 Malleray-Bévilard

Martin Jufer

4917 Melchnau

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.