Lampe avec articulation magnétique pas à pas
Brevet suisse · CH707702 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- CH707702
- Numéro de demande
- CH000590/2013
- Type
- Brevet suisse
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Demande, sans rapport de recherche
- Déposé
- 12 mars 2013
- Publié
- 15 sept. 2014
- Radié
- 6 oct. 2016
- Motif
- Rejeté
- Classes CIB
- F21S 6/00 (2006.01)F21V 21/26 (2006.01)
- Fascicules
- 15.09.2014 A2
- Langue du dépôt
- français
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 7 oct. 2016
Modification
Publié dans Swissreg le 07.10.2016
- 15 sept. 2014
Modification
Publié dans Swissreg le 15.09.2014
Parties
Mandataire
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.