Mécanisme de remontage automatique

Brevet suisse · CH707741 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
CH707741
Numéro de demande
CH000544/2013
Type
Brevet suisse
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
5 mars 2013
Publié
15 sept. 2014
Délivré
13 oct. 2017
Fin de la protection au plus tard
4 mars 2033
Prochaine annuité due
31 mars 2027
Classes CIB
G04B 11/00 (2006.01)
G04B 5/10 (2006.01)
Fascicules
13.10.2017 B1
15.09.2014 A2
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 avr. 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.04.2026

  2. 1 avr. 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.04.2025

  3. 1 avr. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.04.2024

  4. 1 avr. 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.04.2023

  5. 13 oct. 2017

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 13.10.2017

  6. 15 sept. 2014

    Modification

    Publié dans Swissreg le 15.09.2014

Parties

Titulaire

Richemont International SA

10 Route des Biches, 1752 Villars-sur-Glâne

Mandataire

MICHELI & CIE SA

122, Rue de Genève Case postale 61, 1226 Thônex

Inventeur

Léonard Testori

1347 Le Sentier

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.