Boucle déployante de bracelet

Brevet suisse · CH707905 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
CH707905
Numéro de demande
CH000762/2013
Type
Brevet suisse
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
12 avr. 2013
Publié
15 oct. 2014
Délivré
29 sept. 2017
Fin de la protection au plus tard
11 avr. 2033
Prochaine annuité due
30 avr. 2027
Classes CIB
A44C 5/24 (2006.01)
Fascicules
29.09.2017 B1
15.10.2014 A2
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 mai 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.05.2026

  2. 1 mai 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.05.2025

  3. 1 mai 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.05.2024

  4. 1 mai 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.05.2023

  5. 29 sept. 2017

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 29.09.2017

  6. 15 oct. 2014

    Modification

    Publié dans Swissreg le 15.10.2014

Parties

Titulaire

Montres Jaquet Droz SA

allée du Tourbillon 2, 2300 La Chaux-de-Fonds

Mandataire

ICB Ingénieurs Conseils en Brevets SA

Faubourg de l'Hôpital 3, 2001 Neuchâtel

Inventeur

Maamar Boularas

2017 Boudry

Yann Leiggener

2000 Neuchâtel

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.