Kabelverschraubung
Brevet suisse · CH707906 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- CH707906
- Numéro de demande
- CH000727/2013
- Type
- Brevet suisse
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 5 avr. 2013
- Publié
- 15 oct. 2014
- Délivré
- 14 nov. 2025
- Fin de la protection au plus tard
- 4 avr. 2033
- Prochaine annuité due
- 30 avr. 2027
- Classes CIB
- H02G 3/18 (2006.01)
- Classes CPC
- H02G 3/083 (2013-01-01)
- Fascicules
- 14.11.2025 B115.10.2014 A2
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 mai 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 01.05.2026
- 14 nov. 2025
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande sans rapport de recherche → Brevet délivré
- Date de délivrance
- 14.11.2025
Publié dans Swissreg le 14.11.2025
- 19 août 2025
Classes CCB
- Classes CCB
- H02G 3/083 (2013-01-01) - J
Publié dans Swissreg le 19.08.2025
- 1 mai 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 01.05.2025
- 1 mai 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.05.2024
- 1 mai 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.05.2023
- 18 mai 2022
Adresse modifiée
- Mandataire
- RENTSCH PARTNER AG, Bellerivestrasse 203, Postfach, 8034 Zürich → RENTSCH PARTNER AG, Kirchenweg 8, Postfach, 8034 Zürich
Publié dans Swissreg le 18.05.2022
- 26 sept. 2017
Adresse modifiée
- Mandataire
- Rentsch Partner AG, Fraumünsterstrasse 9, Postfach 2441, 8022 Zürich → RENTSCH PARTNER AG, Bellerivestrasse 203, Postfach, 8034 Zürich
Publié dans Swissreg le 26.09.2017
1 entrée antérieure
- 15 oct. 2014
Modification
Publié dans Swissreg le 15.10.2014
Parties
Inventeur
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.