Inducteur rotatoire moléculaire
Brevet suisse · CH707920 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- CH707920
- Numéro de demande
- CH000801/2013
- Type
- Brevet suisse
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Demande, avec rapport de recherche
- Déposé
- 19 avr. 2013
- Publié
- 31 oct. 2014
- Radié
- 18 août 2014
- Motif
- Rejeté
- Classes CIB
- H01P 7/06 (2006.01)H02N 11/00 (2006.01)
- Fascicules
- 31.10.2014 A1
- Langue du dépôt
- français
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 31 oct. 2014
Modification
Publié dans Swissreg le 31.10.2014
Parties
Titulaire
Inventeur
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.