Oiseau chanteur mécanique

Brevet suisse · CH707932 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
CH707932
Numéro de demande
CH000794/2013
Type
Brevet suisse
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
18 avr. 2013
Publié
31 oct. 2014
Délivré
31 août 2017
Fin de la protection au plus tard
17 avr. 2033
Prochaine annuité due
30 avr. 2027
Classes CIB
A63H 13/02 (2006.01)
A63H 5/00 (2006.01)
A63H 29/00 (2006.01)
//G10F 1/12 (2006.01)
Fascicules
31.08.2017 B1
31.10.2014 A2
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 mai 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.05.2026

  2. 1 mai 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.05.2025

  3. 1 mai 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.05.2024

  4. 1 mai 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.05.2023

  5. 19 nov. 2021

    Mandataire radié

    Mandataire
    Griffes Consulting SA, 81 route de Florissant, 1206 Genève (supprimé)

    Publié dans Swissreg le 19.11.2021

  6. 19 nov. 2021

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Gsmart IP SA, Route de Florissant 81, 1206 Genève

    Publié dans Swissreg le 19.11.2021

  7. 23 sept. 2021

    Mandataire radié

    Mandataire
    GLN S.A., Avenue Edouard-Dubois 20, 2000 Neuchâtel (supprimé)

    Publié dans Swissreg le 23.09.2021

  8. 24 mars 2021

    Adresse modifiée

    Titulaire
    FRÈRES ROCHAT SA, Le Campe 15, 1348 Le Brassus → FRÈRES ROCHAT SA, Quartier du Progrès 37, 1450 Sainte-Croix

    Publié dans Swissreg le 24.03.2021

3 entrées antérieures
  1. 31 août 2017

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 31.08.2017

  2. 10 mai 2016

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Griffes Consulting SA, 81 route de Florissant, 1206 Genève

    Publié dans Swissreg le 10.05.2016

  3. 31 oct. 2014

    Modification

    Publié dans Swissreg le 31.10.2014

Parties

Titulaire

Manufacture Reuge SA

FRÈRES ROCHAT SA

Quartier du Progrès 37, 1450 Sainte-Croix

Mandataire

Gsmart IP SA

Route de Florissant 81, 1206 Genève

Inventeur

Jérôme Nicolet

2024 Saint-Aubin

Stéphane Velan

1728 Rossens

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.