Lunettes comprenant deux branches pliables

Brevet suisse · CH707939 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
CH707939
Numéro de demande
CH000817/2013
Type
Brevet suisse
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
23 avr. 2013
Publié
31 oct. 2014
Délivré
15 juin 2016
Fin de la protection au plus tard
22 avr. 2033
Prochaine annuité due
30 avr. 2027
Classes CIB
G02C 5/14 (2006.01)
Fascicules
15.06.2016 B1
31.10.2014 A1
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 mai 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.05.2026

  2. 1 mai 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.05.2025

  3. 1 mai 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.05.2024

  4. 1 mai 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.05.2023

  5. 15 juin 2016

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 15.06.2016

  6. 31 oct. 2014

    Modification

    Publié dans Swissreg le 31.10.2014

Parties

Titulaire

LVMH Swiss Manufactures SA

Rue L.-J. Chevrolet 6a, 2300 La Chaux-de-Fonds

Mandataire

P&TS SA

Av. J.-J. Rousseau 4 P.O. Box 2848, 2001 Neuchâtel

Inventeur

Christoph Behling

London w11 2bs, GB

Thomas Houlon

2017 Boudry

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.