Instrument d'écriture
Brevet suisse · CH707967 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- CH707967
- Numéro de demande
- CH000861/2013
- Type
- Brevet suisse
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 25 avr. 2013
- Publié
- 31 oct. 2014
- Délivré
- 15 juin 2017
- Fin de la protection au plus tard
- 24 avr. 2033
- Prochaine annuité due
- 30 avr. 2027
- Classes CIB
- B43K 29/087 (2006.01)
- Fascicules
- 15.06.2017 B131.10.2014 A1
- Langue du dépôt
- français
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 mai 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 01.05.2026
- 1 mai 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 01.05.2025
- 1 mai 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.05.2024
- 1 mai 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.05.2023
- 22 sept. 2021
Mandataire radié
- Mandataire
- Griffes Consulting SA, 81 route de Florissant, 1206 Genève (supprimé)
Publié dans Swissreg le 22.09.2021
- 21 juil. 2017
Transféré
- Titulaire
- Raphaël Henry, Résidence 21 J-F Dupuy, 1231 Conches → Montres Breguet SA, 1344 L'Abbaye
Publié dans Swissreg le 21.07.2017
- 21 juil. 2017
Mandataire inscrit
- Mandataire
- ICB Ingénieurs Conseils en Brevets SA, Faubourg de l'Hôpital 3, 2001 Neuchâtel
Publié dans Swissreg le 21.07.2017
- 15 juin 2017
Délivré
Publié dans Swissreg le 15.06.2017
1 entrée antérieure
- 31 oct. 2014
Modification
Publié dans Swissreg le 31.10.2014
Parties
Titulaire
Inventeur
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.