Pièce pour l'horlogerie
Brevet suisse · CH707986 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- CH707986
- Numéro de demande
- CH000847/2013
- Type
- Brevet suisse
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 24 avr. 2013
- Publié
- 31 oct. 2014
- Délivré
- 31 mai 2018
- Fin de la protection au plus tard
- 23 avr. 2033
- Prochaine annuité due
- 30 avr. 2027
- Classes CIB
- G04B 37/22 (2006.01)G04B 13/00 (2006.01)A44C 5/00 (2006.01)C25D 11/04 (2006.01)
- Classes CPC
- G04B37/22 (2013-01-01)C25D11/04 (2013-01-01)G04B13/00 (2017-08-01)A44C5/00 (2013-01-01)A44C27/003 (2013-01-01)
- Fascicules
- 31.05.2018 B131.10.2014 A2
- Langue du dépôt
- français
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 mai 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 01.05.2026
- 1 mai 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 01.05.2025
- 1 mai 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.05.2024
- 1 mai 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.05.2023
- 31 mai 2018
Délivré
Publié dans Swissreg le 31.05.2018
- 31 oct. 2014
Modification
Publié dans Swissreg le 31.10.2014
Parties
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.