Ancre à géométrie améliorée

Brevet suisse · CH707993 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
CH707993
Numéro de demande
CH000808/2013
Type
Brevet suisse
Statut
Radié
Fascicule
Demande, sans rapport de recherche
Déposé
22 avr. 2013
Publié
31 oct. 2014
Radié
17 mai 2017
Motif
Rejeté
Classes CIB
G04B 15/14 (2006.01)
G04B 15/08 (2006.01)
Fascicules
31.10.2014 A2
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 18 mai 2017

    Modification

    Publié dans Swissreg le 18.05.2017

  2. 31 oct. 2014

    Modification

    Publié dans Swissreg le 31.10.2014

Parties

Titulaire

LAURENT FERRIER SA

Route de Vernier 217, 1214 Vernier

Mandataire

Bovard AG

BOVARD SA

Conseils en propriété intellectuelle Optingenstrasse 16, 3000 Berne 25

Inventeur

Christian Ferrier

1209 Genève

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.