Ajustement d'aiguille sous cadran

Brevet suisse · CH708018 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
CH708018
Numéro de demande
CH001283/2014
Type
Brevet suisse
Statut
Radié
Fascicule
Demande, avec rapport de recherche
Déposé
21 févr. 2013
Publié
29 août 2014
Radié
6 oct. 2016
Motif
Rejeté
Classes CIB
G04B 19/02 (2006.01)
Priorité
EP 12157574.0 29.02.2012
Demande PCT
PCT/EP2013/053446 21.02.2013
Publication PCT
WO2013/127686 06.09.2013
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 7 oct. 2016

    Modification

    Publié dans Swissreg le 07.10.2016

  2. 29 août 2014

    Modification

    Publié dans Swissreg le 29.08.2014

Parties

Titulaire

ETA SA Manufacture Horlogère Suisse

Schild-Rust-Strasse 17, 2540 Grenchen

Mandataire

ICB Ingénieurs Conseils en Brevets SA

Faubourg de l'Hôpital 3, 2001 Neuchâtel

Inventeur

Baptist Wyssbrod

2560 Nidau

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.