Schliesszylinder

Brevet suisse · CH708051 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
CH708051
Numéro de demande
CH000955/2013
Type
Brevet suisse
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
14 mai 2013
Publié
14 nov. 2014
Délivré
31 janv. 2017
Fin de la protection au plus tard
13 mai 2033
Prochaine annuité due
31 mai 2027
Classes CIB
E05B 9/04 (2006.01)
Fascicules
31.01.2017 B1
14.11.2014 A1
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 juin 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.06.2026

  2. 1 juin 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.06.2025

  3. 2 juin 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 02.06.2024

  4. 2 nov. 2023

    Adresse modifiée

    Mandataire
    Frei Patentanwaltsbüro AG, Postfach, 8032 Zürich → Frei Patentanwaltsbüro AG, Hagenholzstrasse 85, 8050 Zürich

    Publié dans Swissreg le 02.11.2023

  5. 1 juin 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.06.2023

  6. 7 nov. 2018

    Adresse modifiée

    Mandataire
    Frei Patentanwaltsbüro AG, Postfach 1771, 8032 Zürich → Frei Patentanwaltsbüro AG, Postfach, 8032 Zürich

    Publié dans Swissreg le 07.11.2018

  7. 31 janv. 2017

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 31.01.2017

  8. 14 nov. 2014

    Modification

    Publié dans Swissreg le 14.11.2014

Parties

Titulaire

Kaba AG

Mühlebühlstrasse 23, 8620 Wetzikon

Mandataire

Frei Patentanwaltsbüro AG

Hagenholzstrasse 85, 8050 Zürich

Inventeur

Michael Bauernschmitt

8620 Wetzikon

Martin Höppli

8607 Seegräben

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.