Guêtre pour massage

Brevet suisse · CH708078 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
CH708078
Numéro de demande
CH000985/2013
Type
Brevet suisse
Statut
Radié
Fascicule
Demande, avec rapport de recherche
Déposé
17 mai 2013
Publié
28 nov. 2014
Radié
22 déc. 2021
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
A61D 11/00 (2006.01)
A01K 13/00 (2006.01)
A61D 9/00 (2006.01)
Fascicules
28.11.2014 A1
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 22 déc. 2021

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 22.12.2021

  2. 28 nov. 2014

    Modification

    Publié dans Swissreg le 28.11.2014

Parties

Titulaire

Patrick Iseli

2610 St-Imier

Mandataire

P&TS SA

Av. J.-J. Rousseau 4 P.O. Box 2848, 2001 Neuchâtel

Inventeur

Patrick Iseli

2610 St-Imier

Heinz Lanz

2333 La Ferrière

Raphaël Fleury

2503 Bienne

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.