Liant pour composition de moulage par injection

Brevet suisse · CH708097 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
CH708097
Numéro de demande
CH001021/2013
Type
Brevet suisse
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
28 mai 2013
Publié
28 nov. 2014
Délivré
15 mars 2019
Fin de la protection au plus tard
27 mai 2033
Prochaine annuité due
31 mai 2027
Classes CIB
C08L 23/04 (2006.01)
C22C 1/04 (2006.01)
C04B 35/634 (2006.01)
Classes CPC
C08L23/04 (2013-01-01)
C04B35/634 (2013-01-01)
C22C1/0416 (2013-01-01)
C22C1/045 (2013-01-01)
Fascicules
15.03.2019 B1
28.11.2014 A2
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 juin 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.06.2026

  2. 1 juin 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.06.2025

  3. 2 juin 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 02.06.2024

  4. 1 juin 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.06.2023

  5. 22 sept. 2021

    Poursuite de la procédure demandée

    Publié dans Swissreg le 22.09.2021

  6. 22 sept. 2021

    Poursuite de la procédure demandée

    Publié dans Swissreg le 22.09.2021

  7. 15 mars 2019

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 15.03.2019

  8. 23 avr. 2016

    Modification

    Publié dans Swissreg le 23.04.2016

1 entrée antérieure
  1. 28 nov. 2014

    Modification

    Publié dans Swissreg le 28.11.2014

Parties

Titulaire

Comadur SA

Comadur S.A.

Col-des-Roches 33, 2400 Le Locle

Mandataire

ICB Ingénieurs Conseils en Brevets SA

Faubourg de l'Hôpital 3, 2001 Neuchâtel

Inventeur

Damien Cartier

25000 Besançon, FR

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.