Procédé de fabrication d'une pièce mécanique

Brevet suisse · CH708108 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
CH708108
Numéro de demande
CH001401/2013
Type
Brevet suisse
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
16 août 2013
Publié
15 déc. 2014
Délivré
15 déc. 2014
Radié
23 févr. 2022
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
B29C 45/14 (2006.01)
G04B 45/00 (2006.01)
Fascicules
15.12.2014 B1
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 23 mars 2022

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 23.03.2022

  2. 15 déc. 2014

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 15.12.2014

Parties

Titulaire

MNE SA

Valiance SA

Eckweg 8, 2504 Bienne

Mandataire

P&TS SA

Av. J.-J. Rousseau 4 P.O. Box 2848, 2001 Neuchâtel

Inventeur

Thierry Rognon

90800 Duc

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.