Joint torique

Brevet suisse · CH708137 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
CH708137
Numéro de demande
CH001066/2013
Type
Brevet suisse
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
5 juin 2013
Publié
15 déc. 2014
Délivré
15 juin 2017
Fin de la protection au plus tard
4 juin 2033
Prochaine annuité due
30 juin 2027
Classes CIB
F16J 15/10 (2006.01)
B29C 45/26 (2006.01)
//G04B 37/08 (2006.01)
Fascicules
15.06.2017 B1
15.12.2014 A2
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 juil. 2026

    Prochaine annuité due le

    Prochaine annuité due le
    30.06.2026 → 30.06.2027

    Publié dans Swissreg le 01.07.2026

  2. 1 juil. 2025

    Prochaine annuité due le

    Prochaine annuité due le
    30.06.2025 → 30.06.2026

    Publié dans Swissreg le 01.07.2025

  3. 1 juil. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.07.2024

  4. 2 oct. 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 02.10.2023

  5. 1 juil. 2022

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.07.2022

  6. 15 juin 2017

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 15.06.2017

  7. 15 déc. 2014

    Modification

    Publié dans Swissreg le 15.12.2014

Parties

Titulaire

Boninchi SA

Chemin Maisonneuve 14, 1219 Châtelaine

Mandataire

Bugnion SA

Bugnion S.A.

Case postale 375, 1211 Genève 12 - Champel

Inventeur

Hervé Avril

25300 Doubs, FR

Romain Jonquet

74000 Annecy, FR

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.