Barrette de montre

Brevet suisse · CH708146 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
CH708146
Numéro de demande
CH001083/2013
Type
Brevet suisse
Statut
Radié
Fascicule
Demande, avec rapport de recherche
Déposé
7 juin 2013
Publié
15 déc. 2014
Radié
20 déc. 2016
Motif
Rejeté
Classes CIB
G04B 37/16 (2006.01)
A44C 5/14 (2006.01)
Fascicules
15.12.2014 A1
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 21 déc. 2016

    Modification

    Publié dans Swissreg le 21.12.2016

  2. 1 déc. 2016

    Adresse modifiée

    Mandataire
    GLN S.A., Avenue Edouard-Dubois 20, 2000 Neuchâtel → Gevers SA, Rue des Noyers 11, 2000 Neuchâtel

    Publié dans Swissreg le 01.12.2016

  3. 15 déc. 2014

    Modification

    Publié dans Swissreg le 15.12.2014

Parties

Titulaire

Christophe Claret Engineering SA en liquidation

Christophe Claret Engineering SA

Route du Soleil-d'Or 2, 2400 Le Locle

En liquidation

Mandataire

GEVERS SA

Gevers SA

Rue des Noyers 11, 2000 Neuchâtel

Inventeur

Vincent Brutillot

25500 Montlebon, FR

Yohan Gauthier

25390 Fournets-Luisans, FR

Christian Cartier

25120 Maîche, FR

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.