Pièce d'horlogerie modulaire

Brevet suisse · CH708151 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
CH708151
Numéro de demande
CH001099/2013
Type
Brevet suisse
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
11 juin 2013
Publié
15 déc. 2014
Délivré
15 juin 2017
Fin de la protection au plus tard
10 juin 2033
Prochaine annuité due
30 juin 2027
Classes CIB
G04B 37/05 (2006.01)
G04B 45/00 (2006.01)
G04B 19/00 (2006.01)
Fascicules
15.06.2017 B1
15.12.2014 A2
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 juil. 2026

    Prochaine annuité due le

    Prochaine annuité due le
    30.06.2026 → 30.06.2027

    Publié dans Swissreg le 01.07.2026

  2. 1 juil. 2025

    Prochaine annuité due le

    Prochaine annuité due le
    30.06.2025 → 30.06.2026

    Publié dans Swissreg le 01.07.2025

  3. 1 juil. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.07.2024

  4. 1 juil. 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.07.2023

  5. 1 juil. 2022

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.07.2022

  6. 22 sept. 2021

    Mandataire radié

    Mandataire
    GLN S.A., Avenue Edouard-Dubois 20, 2000 Neuchâtel (supprimé)

    Publié dans Swissreg le 22.09.2021

  7. 22 sept. 2021

    Mandataire radié

    Mandataire
    e-Patent S.A., Rue Saint-Honoré, 1, Case postale 2510, 2001 Neuchâtel (supprimé)

    Publié dans Swissreg le 22.09.2021

  8. 7 déc. 2018

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    BOVARD AG, Patent- und Markenanwälte, Optingenstrasse 16, 3013 Bern

    Publié dans Swissreg le 07.12.2018

5 entrées antérieures
  1. 7 déc. 2018

    Adresse modifiée

    Titulaire
    RED & WHITE INTELLECTUAL PROPERTY MANAGEMENT SA, Au Passage du Roy 22, c/o Fanny Brossard Stähli, 2206 Les Geneveys-Coffrane → Red & White Intellectual Property Management SA, Rue du Bois Noir 18, CP 93, 2053 Cernier

    Publié dans Swissreg le 07.12.2018

  2. 15 juin 2017

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 15.06.2017

  3. 11 août 2016

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    e-Patent S.A., Rue Saint-Honoré, 1, Case postale 2510, 2001 Neuchâtel

    Publié dans Swissreg le 11.08.2016

  4. 11 août 2016

    Transféré

    Titulaire
    Le Cercle des Horlogers SA, Rue Neuve 12, 2300 La Chaux-de-Fonds → RED & WHITE INTELLECTUAL PROPERTY MANAGEMENT SA, Au Passage du Roy 22, c/o Fanny Brossard Stähli, 2206 Les Geneveys-Coffrane

    Publié dans Swissreg le 11.08.2016

  5. 15 déc. 2014

    Modification

    Publié dans Swissreg le 15.12.2014

Parties

Titulaire

RED & WHITE INTELLECTUAL PROPERTY MANAGEMENT SA

Red & White Intellectual Property Management SA

Rue du Bois Noir 18, CP 93, 2053 Cernier

Mandataire

Bovard AG

BOVARD AG Patent- und Markenanwälte

Optingenstrasse 16, 3013 Bern

Inventeur

Fabio Cesa

1028 Préverenges

Nicolas Herren

2300 La Chaux-de-Fonds

Alain Schiesser

2013 Colombier

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.