Stiller Wärmeabsorber

Brevet suisse · CH708158 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
CH708158
Numéro de demande
CH001115/2013
Type
Brevet suisse
Statut
Radié
Fascicule
Demande, avec rapport de recherche
Déposé
13 juin 2013
Publié
15 déc. 2014
Radié
27 janv. 2017
Motif
Rejeté
Classes CIB
F28F 3/12 (2006.01)
F28D 3/00 (2006.01)
F24J 3/06 (2006.01)
E04F 11/18 (2006.01)
Fascicules
15.12.2014 A1
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 25 juin 2024

    Poursuite de la procédure demandée

    Publié dans Swissreg le 25.06.2024

  2. 28 janv. 2017

    Modification

    Publié dans Swissreg le 28.01.2017

  3. 2 juil. 2016

    Modification

    Publié dans Swissreg le 02.07.2016

  4. 15 déc. 2014

    Modification

    Publié dans Swissreg le 15.12.2014

Parties

Titulaire

Roger Heinz Fehr

5018 Erlinsbach

Inventeur

Roger Heinz Fehr

5018 Erlinsbach

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.