Liegesitzmodul
Brevet suisse · CH708184 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- CH708184
- Numéro de demande
- CH001063/2013
- Type
- Brevet suisse
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Demande, sans rapport de recherche
- Déposé
- 4 juin 2013
- Publié
- 15 déc. 2014
- Radié
- 1 juil. 2016
- Motif
- Rejeté
- Classes CIB
- A47K 3/12 (2006.01)A61H 9/00 (2006.01)A61H 33/00 (2006.01)
- Fascicules
- 15.12.2014 A2
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 2 juil. 2016
Modification
Publié dans Swissreg le 02.07.2016
- 15 déc. 2014
Modification
Publié dans Swissreg le 15.12.2014
Parties
Titulaire
Inventeur
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.