Fer à équidé flexible et son procédé de fabrication

Brevet suisse · CH708201 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
CH708201
Numéro de demande
CH000882/2013
Type
Brevet suisse
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
29 avr. 2013
Publié
15 déc. 2014
Délivré
30 sept. 2015
Radié
30 avr. 2018
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
A01L 1/04 (2006.01)
A01L 5/00 (2006.01)
Fascicules
30.09.2015 B1
15.12.2014 A2
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 29 oct. 2024

    Poursuite de la procédure demandée

    Publié dans Swissreg le 29.10.2024

  2. 21 nov. 2018

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 21.11.2018

  3. 1 juin 2016

    Adresse modifiée

    Titulaire
    Elif Basic, Rue du Vignoble 18, 2087 Cornaux → Elif Basic, Chemin de l'Abbaye 21, 2068 Hauterive

    Publié dans Swissreg le 01.06.2016

  4. 20 oct. 2015

    Transféré

    Titulaire
    Alain Cretaz, chemin de la Roche à Roux, 1045 Ogens, Elif Basic, Chemin des Tourniaux 1A, 1277 Borex → Elif Basic, Rue du Vignoble 18, 2087 Cornaux

    Publié dans Swissreg le 20.10.2015

  5. 30 sept. 2015

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 30.09.2015

  6. 17 avr. 2015

    Modification

    Publié dans Swissreg le 17.04.2015

  7. 15 déc. 2014

    Modification

    Publié dans Swissreg le 15.12.2014

Parties

Titulaire

Elif Basic

2068 Hauterive

Inventeur

Alain Cretaz

1045 Ogens

Elif Basic

1277 Borex

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.