Regelhahn
Brevet suisse · CH708205 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- CH708205
- Numéro de demande
- CH001103/2013
- Type
- Brevet suisse
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Demande, avec rapport de recherche
- Déposé
- 12 juin 2013
- Publié
- 15 déc. 2014
- Radié
- 1 juil. 2016
- Motif
- Rejeté
- Classes CIB
- F16K 5/06 (2006.01)F16K 5/12 (2006.01)
- Fascicules
- 15.12.2014 A1
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 2 juil. 2016
Modification
Publié dans Swissreg le 02.07.2016
- 15 déc. 2014
Modification
Publié dans Swissreg le 15.12.2014
Parties
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.