Fermoir à boucle déployante
Brevet suisse · CH708214 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- CH708214
- Numéro de demande
- CH001107/2013
- Type
- Brevet suisse
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 11 juin 2013
- Publié
- 15 déc. 2014
- Délivré
- 15 juin 2017
- Fin de la protection au plus tard
- 10 juin 2033
- Prochaine annuité due
- 30 juin 2027
- Classes CIB
- A44C 5/24 (2006.01)
- Fascicules
- 15.06.2017 B115.12.2014 A2
- Langue du dépôt
- français
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 juil. 2026
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 30.06.2026 → 30.06.2027
Publié dans Swissreg le 01.07.2026
- 1 juil. 2025
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 30.06.2025 → 30.06.2026
Publié dans Swissreg le 01.07.2025
- 1 juil. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.07.2024
- 1 juil. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.07.2023
- 1 juil. 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 01.07.2022
- 15 juin 2017
Délivré
Publié dans Swissreg le 15.06.2017
- 11 mars 2017
Rectifié
- Inventeur
- Vincent Zak, 5, avenue du Giffre, 74100 annemasse, France, Guillaume Costantini, 29 Avenue de la Plaine, 74800 Saint Pierre en Faucigny, France → Guillaume Costantini, 29 Avenue de la Plaine, 74800 Saint Pierre en Faucigny, France, Vincent Zak, 5, avenue du Giffre, 74100 Annemasse, France
Publié dans Swissreg le 11.03.2017
- 15 déc. 2014
Modification
Publié dans Swissreg le 15.12.2014
Parties
Inventeur
74800 Saint Pierre en Faucigny, FR
74100 Annemasse, FR
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.