Mécanisme horloger d'affichage à vitesse de déplacement variable
Brevet suisse · CH708265 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- CH708265
- Numéro de demande
- CH000954/2014
- Type
- Brevet suisse
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 24 juin 2014
- Publié
- 31 déc. 2014
- Délivré
- 30 nov. 2018
- Fin de la protection au plus tard
- 23 juin 2034
- Prochaine annuité due
- 30 juin 2027
- Classes CIB
- G04B 19/02 (2006.01)G04B 45/00 (2006.01)
- Classes CPC
- G04B19/02 (2013-01-01)G04B19/082 (2013-01-01)G04B45/0061 (2013-01-01)
- Priorité
- JP 2013-131947 24.06.2013
- Fascicules
- 30.11.2018 B131.12.2014 A2
- Langue du dépôt
- français
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 juil. 2026
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 30.06.2026 → 30.06.2027
Publié dans Swissreg le 01.07.2026
- 1 juil. 2025
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 30.06.2025 → 30.06.2026
Publié dans Swissreg le 01.07.2025
- 16 oct. 2024
Mandataire radié
- Mandataire
- BOVARD SA, Conseils en propriété intellectuelle, Optingenstrasse 16, 3000 Berne 25 (supprimé)
Publié dans Swissreg le 16.10.2024
- 16 oct. 2024
Transféré
- Titulaire
- Seiko Instruments Inc., 8, Nakase 1-chome, Mihama-ku, Chiba-shi, Chiba, Japon → Seiko Watch Corporation, 5-11, Ginza 4-chome, Chuo-ku, Tokyo, Japon
- Mandataire
- BOVARD AG, Patent- und Markenanwälte, Optingenstrasse 16, 3013 Bern
Publié dans Swissreg le 16.10.2024
- 1 juil. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.07.2024
- 1 juil. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.07.2023
- 1 juil. 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 01.07.2022
- 30 nov. 2018
Délivré
Publié dans Swissreg le 30.11.2018
1 entrée antérieure
- 31 déc. 2014
Modification
Publié dans Swissreg le 31.12.2014
Parties
Inventeur
Chiba-shi, Chiba, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.