Ablagevorrichtung zur Aufnahme von Büchern, Tablet-PC oder Schreibutensilien oder dergleichen zur Montage an einer Auflagefläche oder einem Schrank
Brevet suisse · CH708336 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- CH708336
- Numéro de demande
- CH001048/2014
- Type
- Brevet suisse
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Demande, sans rapport de recherche
- Déposé
- 10 juil. 2014
- Publié
- 15 janv. 2015
- Radié
- 27 nov. 2018
- Motif
- Rejeté
- Classes CIB
- A47B 46/00 (2006.01)
- Priorité
- DE 10 2013 107 312.3 10.07.2013
- Fascicules
- 15.01.2015 A2
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 28 nov. 2018
Modification
Publié dans Swissreg le 28.11.2018
- 15 janv. 2015
Modification
Publié dans Swissreg le 15.01.2015
Parties
Titulaire
Inventeur
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.