Dispositif de commande pour pièce d'horlogerie
Brevet suisse · CH708356 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- CH708356
- Numéro de demande
- CH001276/2013
- Type
- Brevet suisse
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Demande, avec rapport de recherche
- Déposé
- 17 juil. 2013
- Publié
- 30 janv. 2015
- Radié
- 14 déc. 2018
- Motif
- Retiré
- Classes CIB
- G04B 3/04 (2006.01)
- Fascicules
- 30.01.2015 A1
- Langue du dépôt
- français
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 15 déc. 2018
Retiré
Publié dans Swissreg le 15.12.2018
- 30 janv. 2015
Modification
Publié dans Swissreg le 30.01.2015
Parties
Inventeur
Julien Breuillot
39220 Bois d'Amont, FR
Marc Hodebourg
1348 Le Brassus
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.