Dispositif de commande pour pièce d'horlogerie

Brevet suisse · CH708356 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
CH708356
Numéro de demande
CH001276/2013
Type
Brevet suisse
Statut
Radié
Fascicule
Demande, avec rapport de recherche
Déposé
17 juil. 2013
Publié
30 janv. 2015
Radié
14 déc. 2018
Motif
Retiré
Classes CIB
G04B 3/04 (2006.01)
Fascicules
30.01.2015 A1
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 15 déc. 2018

    Retiré

    Publié dans Swissreg le 15.12.2018

  2. 30 janv. 2015

    Modification

    Publié dans Swissreg le 30.01.2015

Parties

Inventeur

Julien Breuillot

39220 Bois d'Amont, FR

Marc Hodebourg

1348 Le Brassus

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.