Ausschwenkbare Treppe
Brevet suisse · CH708360 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- CH708360
- Numéro de demande
- CH001292/2013
- Type
- Brevet suisse
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Demande, sans rapport de recherche
- Déposé
- 19 juil. 2013
- Publié
- 30 janv. 2015
- Radié
- 15 sept. 2016
- Motif
- Rejeté
- Classes CIB
- B63B 27/14 (2006.01)E06C 5/04 (2006.01)
- Fascicules
- 30.01.2015 A2
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 16 sept. 2016
Modification
Publié dans Swissreg le 16.09.2016
- 30 janv. 2015
Modification
Publié dans Swissreg le 30.01.2015
Parties
Titulaire
Inventeur
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.