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Brevet suisse · CH708489 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
CH708489
Numéro de demande
CH001677/2014
Type
Brevet suisse
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
4 mars 2013
Publié
20 déc. 2014
Délivré
31 oct. 2016
Fin de la protection au plus tard
3 mars 2033
Prochaine annuité due
31 mars 2027
Classes CIB
F16B 47/00 (2006.01)
Priorité
CN 201220285179.6 15.06.2012
CN 201310044753.8 04.02.2013
Demande PCT
PCT/CN2013/072120 04.03.2013
Publication PCT
WO2013/185493 19.12.2013
Fascicules
31.10.2016 B1
Langue du dépôt
chinois
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 avr. 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.04.2026

  2. 1 avr. 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.04.2025

  3. 11 avr. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 11.04.2024

  4. 4 avr. 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 04.04.2023

  5. 22 sept. 2021

    Modification

    Publié dans Swissreg le 22.09.2021

  6. 31 oct. 2016

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 31.10.2016

  7. 19 juil. 2016

    Rectifié

    Inventeur
    Decai Zhang, 2F. No.126-128, Jianghua 1st Road Jiangmen, Guangdong 529020, Chine

    Publié dans Swissreg le 19.07.2016

  8. 20 déc. 2014

    Modification

    Publié dans Swissreg le 20.12.2014

Parties

Inventeur

Decai Zhang

Guangdong 529020, CN

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.