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Brevet suisse · CH708496 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
CH708496
Numéro de demande
CH001459/2013
Type
Brevet suisse
Statut
Radié
Fascicule
Demande, avec rapport de recherche
Déposé
28 août 2013
Publié
13 mars 2015
Radié
20 janv. 2024
Motif
Rejeté
Classes CIB
D05C 11/18 (2006.01)
D05C 3/04 (2006.01)
Fascicules
13.03.2015 A1
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 20 janv. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 20.01.2024

  2. 1 sept. 2022

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.09.2022

  3. 8 mars 2018

    Adresse modifiée

    Titulaire
    Lässer AG, Hohenemserstrasse 17, 9444 Diepoldsau → Lässer AG, Industriestrasse 1, 9444 Diepoldsau, Allemagne

    Publié dans Swissreg le 08.03.2018

  4. 13 mars 2015

    Modification

    Publié dans Swissreg le 13.03.2015

Parties

Inventeur

Franz Lässer

9444 Diepoldsau

Hanno Nussbaumer

6845 Hohenems, AT

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.