Système de détection de rupture de câble

Brevet suisse · CH708520 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
CH708520
Numéro de demande
CH001582/2013
Type
Brevet suisse
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
13 sept. 2013
Publié
13 mars 2015
Délivré
31 oct. 2017
Radié
28 avr. 2022
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
H01B 7/32 (2006.01)
G08B 13/02 (2006.01)
G08B 25/00 (2006.01)
Fascicules
31.10.2017 B1
13.03.2015 A2
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 28 avr. 2022

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 28.04.2022

  2. 18 juin 2021

    Adresse modifiée

    Mandataire
    Cabinet GERMAIN & MAUREAU, Rue du Rhône 14, 1204 Genève → GERMAIN ET MAUREAU, Rue du Commerce 4, 1204 Genève

    Publié dans Swissreg le 18.06.2021

  3. 31 oct. 2017

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 31.10.2017

  4. 13 mars 2015

    Modification

    Publié dans Swissreg le 13.03.2015

Parties

Titulaire

Société ASTRESIGHT

1228 Plan-les-Ouates

Mandataire

GERMAIN ET MAUREAU

1204 Genève

Inventeur

Jean-Pierre Cubizolles

69160 Tassin La Demi-Lune, FR

Lionel Berthelet

38500 Coublevie, FR

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.