Cage de fusion intervertébrale

Brevet suisse · CH708531 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
CH708531
Numéro de demande
CH001377/2014
Type
Brevet suisse
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
11 sept. 2014
Publié
13 mars 2015
Délivré
15 mai 2019
Radié
30 sept. 2019
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
A61F 2/44 (2006.01)
Classes CPC
A61F2/447 (2013-01-01)
A61F2/4611 (2013-01-01)
Priorité
KR 10-2013-108840 11.09.2013
Fascicules
15.05.2019 B1
13.03.2015 A2
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 20 mai 2020

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 20.05.2020

  2. 15 mai 2019

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 15.05.2019

  3. 14 mai 2016

    Transféré

    Titulaire
    Solco Biomedical Co., Ltd., 34-6, Kuman-ri, Seotan-myeon, Pyeongtaek-shi, Gyeonggi-do 451-852, Corée du Sud → LDR Medical S.A.S., Hôtel de Bureaux 1, 4, Rue Gustave Eiffel, 10430 Rosières Près Troyes, France

    Publié dans Swissreg le 14.05.2016

  4. 13 mars 2015

    Modification

    Publié dans Swissreg le 13.03.2015

Parties

Titulaire

LDR Medical, S.A.S.

LDR Medical S.A.S.

Hôtel de Bureaux 1 4, Rue Gustave Eiffel, 10430 Rosières Près Troyes, FR

Mandataire

Bovard AG

BOVARD SA

Conseils en propriété intellectuelle Optingenstrasse 16, 3000 Berne 25

Inventeur

Seo-Kon Kim

Gyeonggi-Do 431-080, KR

Il Kim

Seoul 135-270, KR

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.