Zentrumsspanneinrichtung
Brevet suisse · CH708548 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- CH708548
- Numéro de demande
- CH001489/2013
- Type
- Brevet suisse
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Demande, avec rapport de recherche
- Déposé
- 2 sept. 2013
- Publié
- 13 mars 2015
- Radié
- 30 avr. 2019
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- B25B 1/10 (2006.01)B23Q 3/06 (2006.01)
- Fascicules
- 13.03.2015 A1
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 30 avr. 2019
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 30.04.2019
- 13 mars 2015
Modification
Publié dans Swissreg le 13.03.2015
Parties
Titulaire
Mandataire
Inventeur
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.