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Brevet suisse · CH708553 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
CH708553
Numéro de demande
CH001505/2013
Type
Brevet suisse
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
3 sept. 2013
Publié
13 mars 2015
Délivré
13 juil. 2018
Fin de la protection au plus tard
2 sept. 2033
Prochaine annuité due
30 sept. 2027
Classes CIB
G04B 13/02 (2006.01)
G04B 35/00 (2006.01)
F16H 55/18 (2006.01)
Classes CPC
G04B13/025 (2013-01-01)
G04B13/022 (2013-01-01)
F16H55/18 (2013-01-01)
G04B35/00 (2013-01-01)
Fascicules
13.07.2018 B1
13.03.2015 A2
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 oct. 2026

    Prochaine annuité due le

    Prochaine annuité due le
    30.09.2026 → 30.09.2027

    Publié dans Swissreg le 01.10.2026

  2. 1 oct. 2025

    Prochaine annuité due le

    Prochaine annuité due le
    30.09.2025 → 30.09.2026

    Publié dans Swissreg le 01.10.2025

  3. 3 oct. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 03.10.2024

  4. 1 oct. 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.10.2023

  5. 1 oct. 2022

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.10.2022

  6. 13 juil. 2018

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 13.07.2018

  7. 13 mars 2015

    Modification

    Publié dans Swissreg le 13.03.2015

Parties

Titulaire

PATEK PHILIPPE SA GENEVE

41, rue du Rhône, 1204 Genève

Mandataire

MICHELI & CIE SA

122, Rue de Genève Case postale 61, 1226 Thônex

Inventeur

Frédéric Maier

2000 Neuchâtel

Anthony Krüttli

25390 Orchamps-Vennes, FR

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.