Objet d'agréments avec une croix centrale rotative

Brevet suisse · CH708602 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
CH708602
Numéro de demande
CH001626/2013
Type
Brevet suisse
Statut
Radié
Fascicule
Demande, sans rapport de recherche
Déposé
23 sept. 2013
Publié
31 mars 2015
Radié
3 mars 2017
Motif
Rejeté
Classes CIB
A63H 33/22 (2006.01)
A63H 29/00 (2006.01)
Fascicules
31.03.2015 A2
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 4 mars 2017

    Modification

    Publié dans Swissreg le 04.03.2017

  2. 31 mars 2015

    Modification

    Publié dans Swissreg le 31.03.2015

Parties

Titulaire

Nunzio Acierno

2067 Chaumont

Inventeur

Nunzio Acierno

2300 La Chaux de Fonds

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.