Dispositif de mise à l'heure avec stop seconde

Brevet suisse · CH708617 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
CH708617
Numéro de demande
CH001667/2013
Type
Brevet suisse
Statut
Radié
Fascicule
Demande, sans rapport de recherche
Déposé
30 sept. 2013
Publié
31 mars 2015
Radié
31 janv. 2018
Motif
Rejeté
Classes CIB
G04B 27/02 (2006.01)
G04B 19/02 (2006.01)
Fascicules
31.03.2015 A2
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 févr. 2018

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.02.2018

  2. 31 mars 2015

    Modification

    Publié dans Swissreg le 31.03.2015

Parties

Titulaire

FL Développement Horloger Sàrl en liquidation

FL-Développement Horloger Sàrl

Route du Communal 40, 2400 Le Locle

Radiée du registre

Mandataire

P&TS SA

Av. J.-J. Rousseau 4 P.O. Box 2848, 2001 Neuchâtel

Inventeur

Fabien Lamarche

2400 Le Locle

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.