Système d'assemblage utilisant un élément de blocage élastique plan

Brevet suisse · CH708669 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
CH708669
Numéro de demande
CH001721/2013
Type
Brevet suisse
Statut
Radié
Fascicule
Demande, sans rapport de recherche
Déposé
9 oct. 2013
Publié
15 avr. 2015
Radié
28 août 2025
Motif
Rejeté
Classes CIB
G04B 17/34 (2006.01)
G04B 15/14 (2006.01)
G04B 13/02 (2006.01)
//F16B 2/22 (2006.01)
Fascicules
15.04.2015 A2
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 28 août 2025

    Statut du titre de protection

    Statut du titre de protection
    Actif → Radié
    Date de radiation
    28.08.2025
    Motif de radiation
    Demande rejetée

    Publié dans Swissreg le 28.08.2025

  2. 1 nov. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.11.2024

  3. 1 nov. 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.11.2023

  4. 1 nov. 2022

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.11.2022

  5. 15 avr. 2015

    Modification

    Publié dans Swissreg le 15.04.2015

Parties

Titulaire

Nivarox-FAR S.A.

Avenue du Collège 10, 2400 Le Locle

Mandataire

ICB Ingénieurs Conseils en Brevets SA

Faubourg de l'Hôpital 3, 2001 Neuchâtel

Inventeur

Marc Stranczl

1260 Nyon

Daniel Mallet

25500 Le Bélieu, FR

Marco Verardo

2336 Les Bois

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.