Système d'assemblage utilisant un élément de blocage élastique conique

Brevet suisse · CH708670 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication: CH708670
Numéro de demande: CH001722/2013
Type: Brevet suisse
Statut: En vigueur
Fascicule: Demande, sans rapport de recherche
Déposé: 9 oct. 2013
Publié: 15 avr. 2015
Fin de la protection au plus tard: 8 oct. 2033
Prochaine annuité due: 31 oct. 2026
Classes CIB: G04B 17/34 (2006.01)
G04B 15/14 (2006.01)
G04B 13/02 (2006.01)
//F16B 2/22 (2006.01)
Fascicules: 15.04.2015 A2
Langue du dépôt: français
Source: Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

1 nov. 2025
Prochaine annuité due le
Prochaine annuité due le
31.10.2025 → 31.10.2026
Publié dans Swissreg le 01.11.2025
1 nov. 2024
Prochaine annuité due le
Prochaine annuité due le
31.10.2024 → 31.10.2025
Publié dans Swissreg le 01.11.2024
1 nov. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.11.2023
1 nov. 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 01.11.2022
15 avr. 2015
Modification
Publié dans Swissreg le 15.04.2015

Parties

Titulaire

Nivarox-FAR S.A.

Avenue du Collège 10, 2400 Le Locle

Mandataire

ICB Ingénieurs Conseils en Brevets SA

Faubourg de l'Hôpital 3, 2001 Neuchâtel

Inventeur

Marc Stranczl

1260 Nyon

Daniel Mallet

25500 Le Bélieu, FR

Marco Verardo

2336 Les Bois

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.