Balancier à moment d'inertie variable

Brevet suisse · CH708736 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
CH708736
Numéro de demande
CH001791/2013
Type
Brevet suisse
Statut
Radié
Fascicule
Demande, avec rapport de recherche
Déposé
23 oct. 2013
Publié
30 avr. 2015
Radié
5 mai 2017
Motif
Rejeté
Classes CIB
G04B 17/06 (2006.01)
G04B 18/08 (2006.01)
Fascicules
30.04.2015 A1
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 6 mai 2017

    Modification

    Publié dans Swissreg le 06.05.2017

  2. 30 avr. 2015

    Modification

    Publié dans Swissreg le 30.04.2015

Parties

Titulaire

René Addor

1936 Verbier

Mandataire

Griffes Consulting SA, en liquidation

Griffes Consulting SA

81 route de Florissant, 1206 Genève

Radiée du registre

Inventeur

René Addor

1936 Verbier

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.