Kühlelement

Brevet suisse · CH708740 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
CH708740
Numéro de demande
CH001799/2013
Type
Brevet suisse
Statut
Radié
Fascicule
Demande, sans rapport de recherche
Déposé
24 oct. 2013
Publié
30 avr. 2015
Radié
16 août 2017
Motif
Rejeté
Classes CIB
F25D 5/00 (2006.01)
//F25C 1/04 (2006.01)
//A61F 7/10 (2006.01)
Fascicules
30.04.2015 A2
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 17 août 2017

    Modification

    Publié dans Swissreg le 17.08.2017

  2. 30 avr. 2015

    Modification

    Publié dans Swissreg le 30.04.2015

Parties

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.